La consommation d’alcool ou de substances illicites au volant expose à des conséquences sérieuses, de la suspension du permis à la résiliation du contrat d’assurance auto. Pour ceux confrontés à cette situation délicate, que ce soit suite à un accident sous l’emprise de stupéfiants ou en cas de flagrant délit, certaines assurances se révèlent particulièrement utiles !
Les dangers de la conduite sous l’emprise des stupéfiants
La consommation de stupéfiants est strictement interdite par la loi, à cause des effets nocifs que ces substances pourraient avoir sur la santé des consommateurs. Au volant, la prise de stupéfiants chez un automobiliste a pour effet de ralentir son temps de réaction, sa concentration, et ses réflexes. C’est la raison pour laquelle l’abus d’alcool et l’usage de stupéfiants par les conducteurs sont sévèrement sanctionnés par la loi, car augmentent considérablement le risque d’accident mortel.
Que dit la loi en cas d’usage d’alcool et de stupéfiants au volant ?
Un automobiliste signalé positif aux drogues, ou avec un taux d’alcoolémie supérieur à la limite autorisée, perd immédiatement 6 points sur son permis de conduire, et paie une amende de 4500 euros. Il risque également jusqu’à deux ans de prison et son véhicule peut être placé en fourrière.
En cas d’accident et en fonction de sa gravité, plusieurs sanctions supplémentaires peuvent s’appliquer au conducteur à l’instar de la suspension temporaire ou du retrait du permis de conduire. Une situation qui parfois a pour conséquence la résiliation du contrat de l’assurance auto par l’assureur.
Les compagnies d’assurance à l’instar de Eastassur proposent des Assurances Auto Stupéfiants adaptées pour les conducteurs à la recherche d’un assureur à la suite d’une suspension, ou d’un retrait de permis de conduire.
Les sanctions mises en place par l’assureur
Les compagnies d’assurance sont particulièrement strictes en ce qui concerne la prise de stupéfiants au volant, et les sanctions peuvent aller jusqu’à la résiliation du contrat d’assurance auto. La prise de drogues et de stupéfiants font partie des exclusions de garantie pouvant être mises en place par votre assurance auto, surtout en cas d’accident de la circulation.
Pour un conducteur ayant consommé des drogues et qui provoque un accident grave, l’assureur peut lui imposer deux types de malus : le premier pour être à l’origine du sinistre, et le second pour avoir été testé positif aux drogues.
Dans le cas où le test positif à la consommation de stupéfiants fait partie des exclusions de garantie, il est possible que l’assureur décide de ne pas indemniser l’assuré que ce soit partiellement ou totalement. La décision finale de l’assureur sera motivée par la gravité du sinistre, les circonstances de l’accident et le montant des indemnités.
En cas de prise volontaire de substances illicites par l’assuré et si ce dernier est l’auteur principal du sinistre, ou une simple victime, la compagnie d’assurance se réserve le droit d’appliquer certaines sanctions :
- Réduire ou supprimer l’indemnisation à verser à l’assuré
- Déchéance de la garantie d’assurance
- Résiliation du contrat d’assurance
Drogues au volants : les conséquences sur l’assurance auto
Votre contrat d’assurance auto peut être résilié par la compagnie d’assurance si vous êtes responsables d’un accident après avoir consommé des substances illicites. Cependant, la résiliation n’est pas automatique et l’assureur peut tout simplement annuler toutes les indemnisations auxquelles a droit l’assuré.
Cependant, la suspension ou le retrait de permis de conduire à la suite d’un accident entraîne la résiliation du contrat par l’assureur. Quant à l’assuré, il sera inscrit au registre de l’AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance). Si le motif de résiliation est lié à la consommation de stupéfiants, l’ex assuré aura toutes les peines du monde de trouver un nouvel assureur. Il devra se tourner vers une compagnie d’assurance qui propose des assurances auto stupéfiants.
